Reproduction d’œuvres d’art
L’exposition virtuelle du Musée Bata de la chaussure contient des images de diverses œuvres d’art, dont la majorité est protégée par le droit d’auteur. Afin d’assurer la pleine protection de ces droits, le Musée demande aux utilisateurs de ne pas reproduire les images affichées à des fins autres que l’utilisation équitable prévue par la Loi sur le droit d’auteur (notamment à des fins d’étude privée, de recherche ou d’éducation). Dans ce cas, le Musée demande aux utilisateurs de citer l’œuvre dans son intégralité (nom de l’artiste, titre de l’œuvre et toute autre indication). Toute reproduction à des fins autres que l’utilisation équitable prévue par la Loi sur le droit d’auteur est strictement interdite sans l’accord préalable écrit du Musée. Toute modification d’une image susceptible de compromettre l’intégrité de l’œuvre (telle que le recadrage de l’image, l’ajout d’éléments étrangers ou l’altération des couleurs) est interdite.
Le Musée ne peut être tenu responsable d’une utilisation par un tiers des images tirées de son exposition virtuelle qui contreviendrait à la législation sur le droit d’auteur.
Contenu de l’exposition virtuelle
Tous les types de documents contenus dans ce site, notamment les textes, les compilations, les images, les vidéos, le matériel audio ou multimédia et les logos utilisés par le Musée Bata de la chaussure et ses partenaires, sont protégés par la Loi sur le droit d’auteur du Canada et par les conventions internationales. Sauf indication contraire, le droit d’auteur s’applique à tous les documents accessibles sur ce site.
Toute autre utilisation ou reproduction de cette exposition virtuelle, sous quelque forme que ce soit, y compris le téléchargement, la publication, la reproduction sur un autre site, l’affichage sur Internet ou l’utilisation à des fins publiques ou commerciales, est strictement interdite sans le consentement préalable du Musée.